Mentions légales – Franck Yvet

Informations générales sur le site

Entreprise :
YVET FRANCK MARCEL RENE

Éditeur du site :
YVET FRANCK MARCEL RENE

Directeur de la publication :
YVET FRANCK MARCEL RENE

Coordonnées :
franck.yvet[at]gmail.com
+33 (0)6 22 92 31 80

Adresse postale du siège social :
281, route de Nice
06510 LE BROC

Hébergeur du site :
Hébergeur : OVH
Société : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
E-Mail : support@ovh.com

Conditions générales d’utilisation

Le présent site Internet a pour objet de fournir de l’information à ses utilisateurs.

Accès au service et authentification

L’accès au présent site se fait depuis l’une des adresses suivantes : https://www.franckyvet.com, https://franckyvet.com, http://www.franckyvet.fr, http://franckyvet.fr, http://www.franckyvethypnose.com, http://franckyvethypnose.com, http://www.franckyvethypnose.fr, http://franckyvethypnose.fr, http://hypnose-carros.fr
Aucune authentification n’est nécessaire pour accéder au Site.

Données personnelles

Le présent site collecte et traite vos données à usage exclusif de statistiques, conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Vous êtes informés qu’un mécanisme de suivi de navigation peut être mis en œuvre lors de vos visites sur le site.

Limitation de responsabilités

Les renseignements et présentations contenus dans les pages du site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de Franck Yvet Hypnose de quelque manière que ce soit.

Franck Yvet Hypnose ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence Franck Yvet Hypnose décline toute responsabilité :

pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
pour tous dommages, directs et / ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site ;
pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations.

Chaque utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet et en particulier reconnaît avoir connaissance de la nature du réseau Internet et en particulier de ses performances techniques.

La responsabilité de Franck Yvet Hypnose ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit en cas d’impossibilité d’accès au site ou de dysfonctionnement. Il en sera de même pour toutes autres raisons extérieures à Franck Yvet Hypnose.

Franck Yvet Hypnose peut être amené à interrompre le site pour des raisons de maintenance. Cette interruption sera notifiée au moyen d’un avertissement figurant sur la page d’accueil ou par tout autre procédé. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Franck Yvet Hypnose et n’ouvre droit à aucune indemnité.

Immatriculation, enregistrements et assurance

Immatriculation

SIRET : 847 793 247 000 28
Code APE : 9609Z

Numéro de TVA intracommunautaire

TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts

Assurances Responsabilité Civile (RC) :

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Exploitation
Cabinet Allianz
Contrat Groupe MEDINAT
BP 25-25
59379 DUNKERQUE Cedex 1
Contrat RC N° MDNA23793

Médiation de la consommation